La CFTC publie un avis pour rétablir l'accès des États-Unis aux plateformes d'échange de crypto étrangères

La Division of Market Oversight de la Commodity Futures Trading Commission (CFTC) a publié un avis le 28 août clarifiant les règles d'enregistrement des foreign board of trade (FBOT) pour les plateformes non américaines souhaitant offrir un accès direct au marché aux Américains.

La présidente par intérim Caroline Pham a présenté cette orientation comme un remède à l'activité de trading qui avait quitté le pays lors d'actions de régulation précédentes.

L'avis réaffirme le cadre de la CFTC établi dans les années 1990, qui permet aux plateformes étrangères de s'enregistrer et de servir les traders américains sur toutes les classes d'actifs, y compris les actifs numériques.

Pham a déclaré que cette orientation fournit « la clarté réglementaire nécessaire pour rapatrier légalement l'activité de trading qui avait été poussée hors des États-Unis en raison de l'approche sans précédent de la régulation par l'application de la loi de ces dernières années ».

La Division of Market Oversight a reçu un nombre croissant de demandes concernant les exigences et procédures d'enregistrement FBOT, alors que les marchés mondiaux de produits dérivés s'étendaient à de nouvelles classes d'actifs et plateformes de trading.

Des actions récentes de régulation ont créé une confusion sur la nécessité pour les plateformes non américaines de s'enregistrer en tant que designated contract markets ou foreign boards of trade, ce qui a motivé cette clarification.

Accès aux marchés américains

L'avis traite des perturbations causées par ce que la CFTC décrit comme des interprétations novatrices de la régulation, incohérentes avec des décennies de précédents.

Les entreprises américaines contraintes d'établir des opérations dans des juridictions étrangères pour le trading d'actifs crypto disposent désormais d'une voie définie pour revenir sur les marchés américains via l'enregistrement FBOT.

Les plateformes étrangères doivent démontrer une supervision réglementaire comparable dans leur pays d'origine et établir des accords de partage d'informations avec les autorités américaines.

Les FBOT enregistrés peuvent offrir un accès direct aux participants américains éligibles, y compris les traders propriétaires et les intermédiaires enregistrés comme les futures commission merchants.

Application universelle

Le cadre s'applique universellement aux marchés d'actifs traditionnels et numériques, sans distinction entre les classes d'actifs pour les besoins de l'enregistrement.

Pour maintenir les normes les plus élevées de protection des clients, toutes les transactions doivent être compensées par des entreprises enregistrées auprès de la CFTC ou des entités exemptées en vertu du Règlement 30.10.

Pham a qualifié cet avis de victoire pour l'initiative crypto sprint du président Donald Trump, déclarant que les Américains peuvent désormais « trader efficacement et en toute sécurité sous la réglementation de la CFTC » tout en ouvrant les marchés américains aux participants mondiaux.

Il est à noter que cet avis intervient un jour après que la CFTC a annoncé l'intégration du système de surveillance de Nasdaq, visant à renforcer la supervision du trading crypto et des produits dérivés.

Cette orientation s'appuie sur des initiatives antérieures permettant le trading spot crypto sur les designated contract markets. Elle supprime l'incertitude juridictionnelle qui dissuadait les plateformes étrangères de servir les marchés américains.

En réaffirmant les catégories d'enregistrement de longue date, la CFTC offre la « solution la plus simple et la plus rapide » pour les plateformes non américaines cherchant un accès conforme aux traders américains.

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